EN COURS : Modification Simplifiée n°1 - MISE A DISPOSITION DU PUBLIC
- ARRÊTÉ PRESCIPTION
MODIFICATION SIMPLIFICATION
N°1 DU PLUi.pdf
- NOTICE DE PRÉSENTATION - DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLUi CCPG
- Avis de la Mission Régionale de l'Autorité Environnementale (MRAE)
- Avis de la Chambre d'Agriculture 40
- Avis du Conseil Départemental 40
- Avis de la CDPENAF (document provisoire)
- Délibération fixant les modalités de mise à disposition du public
- Avis de parution dans un journal d'annonces légales
Le PLUi en un coup d'œil
Liste des pièces
Page de garde
1 - Rapport de présentation
2 - PADD
3 - OAP - POA
4 - Zonage
5 - Règlement
6 - Annexes
- Page de garde
- 6.1 - Servitudes d'utilité publiques
- 6.2 - Servitudes d'urbanisme
- 6.3 - Emplacements réservés
- 6.4 - Réseaux
- 6.5 - Risques & nuisances
- Page de garde
- 6.5.1 - PPRI
- Page de garde
- Grenade sur l'Adour
- 6.5.2 - Atlas zones inondables
- Page de garde
- 6.5.2.1 - Bordères et Lamensans
- 6.5.2.2 - Cazères sur l'Adour
- 6.5.2.3 - Saint-Maurice sur l'Adour
- 6.5.3 - Plan de Prévention des Risques Technologiques
- 6.5.4 - Extension Gravière Cazères
- 6.5.5 - Secteur informations sols
- 6.5.6 - Retrait gonflement argile
- 6.6 - Annexes sanitaires
- Page de garde
- 6.6.1 - Carte aptitude ANC Artassenx
- 6.6.2 - Aptitude des sols Bascons
- 6.6.2 Bis - zone d'assainissement collectif Bascons
- 6.6.3 - ANC Bordères et Lamensans
- 6.6.3 Bis - Zonage EU Bordères et Lamensans
- 6.6.4 - ANC Castandet
- 6.6.5 - Aptitude des sols Cazères sur l'Adour
- 6.6.5 Bis - Zone d'assainissement collectif Cazères sur l'Adour
- 6.6.6 - Zonage d'assainissement collectif avec aptitude des sols assainissement autonome Grenade sur l'Adour
- 6.6.7 - ANC Larrivière Saint-Savin
- 6.6.7 Bis - Zonage EU Larrivière Saint-Savin
- 6.6.8 - ANC Le Vignau
- 6.6.9 - ANC Lussagnet
- 6.6.10 - ANC Maurrin
- 6.6.11 - ANC Saint-Maurice sur Adour
- 6.6.11 Bis - Zonage EU Saint-Maurice sur Adour
- 6.7 - Presentation du projet Terr Arbouts