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Aménagement du territoire et urbanisme-PLUi-PLUi
Plan Local d'Urbanisme interncommunal du Pays Grenadois - PLUi
EN COURS : Modification Simplifiée n°1
- ARRÊTÉ PRESCIPTION MODIFICATION SIMPLIFICATION N°1 DU PLUi.pdf
PLUi approuvé par Délibération du Conseil Communautaire du 02/03/2020
PLUi modifié par Délibération du Conseil Communautaire du 18/12/2023
PLUi mis en compatibilité par Délibération du Conseil Communautaire du 24/06/2024
Le PLUi en un coup d'œil
Liste des pièces
Page de garde
1 - Rapport de présentation
DIAG-EIE
JUSTIFS-EE
RNT
Avis PPA et enquête Publique et décision CCPG élaboration du PLUi
Changement de destination
Notice de présentation MODIFICATION N1
Notice de présentation MODIFICATION N2
MODIFICATION N1 - Avis PPA et réponses CCPG
MODIFICATION N2 - Avis PPA et réponses CCPG
Enquête Publique des Modifications N1 et N2
Notice de présentation de la Déclaration de Projet valant Mise En Compatibilité du PLUi-H
Enquête publique unique du projet agrivoltaïque TERR’ARBOUTS
2 - PADD
2.0 - PADD
3 - OAP - POA
3.1 - OAP
3.2 - POA Habitat
3.3 - Déclaration de projet TERR ARBOUTS
4 - Zonage
Artassenx
Bascons
Bordères et Lamensans
Castandet
Cazères sur l'Adour - plan 1
Cazères sur l'Adour - plan 2
Grenade sur l'Adour
Larrivière Saint-Savin
Lussagnet
Maurrin
Saint-Maurice sur l'Adour
Le Vignau
Territoire communautaire
5 - Règlement
Règlement
6 - Annexes
Page de garde
6.1 - Servitudes d'utilité publiques
Page de garde
6.1.1 - Dossier SUP
6.1.2 - Plan SUP
6.2 - Servitudes d'urbanisme
Page de garde
6.2.1 - Dossier
6.2.2 - Études
6.3 - Emplacements réservés
6.4 - Réseaux
Page de garde
6.4.1 - Réseau eau
6.4.2 - Réseau électrique
6.4.3 - Réseau gaz
6.5 - Risques & nuisances
Page de garde
6.5.1 - PPRI
Page de garde
Grenade sur l'Adour
Arrêté d'approbation
Carte règlementaire
Rapport de présentation
6.5.2 - Atlas zones inondables
Page de garde
6.5.2.1 - Bordères et Lamensans
Bordères et Lamensans
Laisses de crue
Notes
6.5.2.2 - Cazères sur l'Adour
Cazères sur l'Adour
Laisses de crue
Notes
6.5.2.3 - Saint-Maurice sur l'Adour
Saint-Maurice sur l'Adour
Notes
6.5.3 - Plan de Prévention des Risques Technologiques
Page de garde
Arrêté préfectoral
Arrêté prescrivant l'élaboration du PPRT
Note de présentation PPRT Lussagnet
Règlement PPRT Lussagnet
Annexe 1
Annexe 3 bis
Annexe 4 bis
Annexe 5 bis
Périmètre d'étude
6.5.4 - Extension Gravière Cazères
Page de garde
Cazères RNT - Janvier 2018
6.5.5 - Secteur informations sols
Page de garde
Secteur information sol Maurrin
6.5.6 - Retrait gonflement argile
Page de garde
Annexe Argiles
6.6 - Annexes sanitaires
Page de garde
6.6.1 - Carte aptitude ANC Artassenx
6.6.2 - Aptitude des sols Bascons
6.6.2 Bis - zone d'assainissement collectif Bascons
6.6.3 - ANC Bordères et Lamensans
6.6.3 Bis - Zonage EU Bordères et Lamensans
6.6.4 - ANC Castandet
6.6.5 - Aptitude des sols Cazères sur l'Adour
6.6.5 Bis - Zone d'assainissement collectif Cazères sur l'Adour
6.6.6 - Zonage d'assainissement collectif avec aptitude des sols assainissement autonome Grenade sur l'Adour
6.6.7 - ANC Larrivière Saint-Savin
6.6.7 Bis - Zonage EU Larrivière Saint-Savin
6.6.8 - ANC Le Vignau
6.6.9 - ANC Lussagnet
6.6.10 - ANC Maurrin
6.6.11 - ANC Saint-Maurice sur Adour
6.6.11 Bis - Zonage EU Saint-Maurice sur Adour
6.7 - Presentation du projet Terr Arbouts
1 - Étude préalable agricole
2 - Cartothèque étude agricole
3 - Volet Naturel Étude Impact
4 - Atlas cartographique - État initial faune/flore
5 - Étude paysagère et patrimoniale
7 - Délibérations du PLUi
délibérations phase d'élaboration du PLUi
délibérations modifications N1 et N2 du PLUi
délibérations DPMEC N1 PLUi
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