La Communautée de Communes
Son histoire
Ses membres
Ses compétences
Ses élus
Son budget
Services au quotidien
Collecte et traitement des déchets
Enfance-Jeunesse
RAPE
ALSH
Espace Jeunes
PIJ
Parents enfants
TAP
Eau & assainissement
Voirie
CIAS
Le CIAS, qu'est-ce que c'est ?...
Aide à domicile
Animations seniors
Petits travaux de jardinage et de bricolage
Portage de repas à domicile
Téléalarme
Emploi
Multimédia
AMI
Santé
MSP
liste des professionnels
Liens utiles
Sport Santé
Demandes de subventions
Aménagement du territoire & urbanisme-PLUi
Développement économique
PLUi
Schéma de Cohérence Territoriale
Autorisations d'urbanisme
Zones d'activités
Gemapi
Développement durable
Culture & Patrimoine
École de musique
Fête des Saligues
Courir pour la vie, courir pour Curie
Forum des Associations
Saison culturelle
Animations nature
Saison estivale
Accueil
Aménagement du territoire et urbanisme-PLUi
Plan Local d'Urbanisme interncommunal du Pays Grenadois - PLUi
PLUi du Pays Grenadois
(approuvé par délibération du 2 mars 2020)
Liste des pièces
Page de garde
Rapport de présentation
1.1 - DIAG-EIE
1.2 - JUSTIFS-EE
1.3 - RNT
1.4 - Avis PPA et enquête Publique et décision CCPG
1.a - Changement de destination
PADD
2.0 - PADD
OAP - POA
3.1 - OAP
3.2 - POA Habitat
Zonage
Artassenx
Bascons
Bordères et Lamensans
Castandet
Cazères sur l'Adour - plan a
Cazères sur l'Adour - plan b
Grenade sur l'Adour
Larrivière Saint-Savin
Lussagnet
Maurrin
Saint-Maurice sur l'Adour
Le Vignau
Territoire communautaire
Règlement
Règlement
Annexes
Page de garde
6.1 - Servitudes d'utilité publiques
Page de garde
6.1.1 - Dossier SUP
6.1.2 - Plan SUP
6.2 - Servitudes d'urbanisme
Page de garde
6.2.1 - Dossier
6.2.2 - Études
6.3 - Emplacements réservés
6.4 - Réseaux
Page de garde
6.4.1 - Réseau eau
6.4.2 - Réseau électrique
6.4.3 - Réseau gaz
6.5 - Risques & nuisances
Page de garde
6.5.1 - PPRI
Page de garde
Grenade sur l'Adour
Arrêté d'approbation
Carte règlementaire
Rapport de présentation
6.5.2 - Atlas zones inondables
Page de garde
6.5.2.1 - Bordères et Lamensans
Bordères et Lamensans
Laisses de crue
Notes
6.5.2.2 - Cazères sur l'Adour
Cazères sur l'Adour
Laisses de crue
Notes
6.5.2.3 - Saint-Maurice sur l'Adour
Saint-Maurice sur l'Adour
Notes
6.5.3 - Plan de Prévention des Risques Technologiques
Page de garde
Arrêté préfectoral
Arrêté prescrivant l'élaboration du PPRT
Note de présentation PPRT Lussagnet
Règlement PPRT Lussagnet
Annexe 1
Annexe 3 bis
Annexe 4 bis
Annexe 5 bis
Périmètre d'étude
6.5.4 - Extension Gravière Cazères
Page de garde
Cazères RNT - Janvier 2018
6.5.5 - Secteur informations sols
Page de garde
Secteur information sol Maurrin
6.5.6 - Retrait gonflement argile
Page de garde
Annexe Argiles
6.6 - Annexes sanitaires
Page de garde
6.6.1 - Carte aptitude ANC Artassenx
6.6.2 - Aptitude des sols Bascons
6.6.2 Bis - zone d'assainissement collectif Bascons
6.6.3 - ANC Bordères et Lamensans
6.6.3 Bis - Zonage EU Bordères et Lamensans
6.6.4 - ANC Castandet
6.6.5 - Aptitude des sols Cazères sur l'Adour
6.6.5 Bis - Zone d'assainissement collectif Cazères sur l'Adour
6.6.6 - Zonage d'assainissement collectif avec aptitude des sols assainissement autonome Grenade sur l'Adour
6.6.7 - ANC Larrivière Saint-Savin
6.6.7 Bis - Zonage EU Larrivière Saint-Savin
6.6.8 - ANC Le Vignau
6.6.9 - ANC Lussagnet
6.6.10 - ANC Maurrin
6.6.11 - ANC Saint-Maurice sur Adour
6.6.11 Bis - Zonage EU Saint-Maurice sur Adour
Délibérations du projet
Contactez-nous
Kiosque
Bulletin Info
Lettre Info
Brochures
Compte-rendus
Rapport d'activités
Études
Actus
Marchés Publics